Sociogenèse du carnet anthropométrique des nomades - 1

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AU CŒUR DE LA CONSTRUCTION DE L’ÉTAT MODERNE

Sociogenèse du carnet anthropométrique des nomades

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Pierre PIAZZA


Une version légèrement différente de cet article a été publiée dans Les Cahiers de la sécurité intérieure, n° 48, 2ème trimestre 2002, pp. 207-227.

Entre 1870 et 1900, la question de l’identification des vagabonds se pose aux pouvoirs publics avec acuité. Cependant, à une époque où le dispositif étatique de surveillance apparaît de moins en moins adapté aux mutations de la société, savoir qui sont ces « déviants » ne relève pas de l’évidence. Si l’idée de leur attribuer une carte d’identité est alors évoquée, elle n’est pas retenue par les gouvernants qui la jugent attentatoire aux principes dont le régime républicain se présente comme le garant. Avec la consolidation du fait national, la mise en carte s’impose néanmoins, à partir du début du XXe siècle, comme la solution politique la plus appropriée pour connaître précisément l’identité des vagabonds étrangers. Bientôt des procédures d’encartement draconiennes sont appliquées aux nomades. Symptomatiques d’une rationalisation accrue des pratiques policières et bureaucratiques d’identification, elles préfigurent le développement d’un nouveau mode de contrôle des individus spécifique à l’Ētat moderne.

En 1998, J. Torpey regrettait qu’il n’existe pas « d’analyses précises des techniques d’identification ayant joué un rôle crucial dans le développement de l’Ētat territorial moderne basé sur la distinction entre citoyens/ressortissants et étrangers[1] ». Placée au centre des réflexions de G. Noiriel depuis la fin des années quatre-vingt[2], l’étude des dispositifs matériels d’identification suscite désormais l’intérêt d’un nombre croissant de chercheurs[3] car elle permet notamment d’apporter de précieux éclairages non seulement sur le processus par lequel la logique stato-nationale a pu s’inscrire durablement dans le tissu quotidien des pratiques sociales mais également sur la montée en puissance d’un rationalisme propre à l’Ētat bureaucratique moderne. Autant de phénomènes qu’il est possible de mieux comprendre en s’attachant à restituer la genèse du carnet anthropométrique des nomades sous la Troisième République.

DES VAGABONDS À L’IDENTITĒ INSAISISSABLE

Lors du dernier tiers du XIXe siècle, les vagabonds ne constituent pas une réalité nouvelle. Toutefois, à cette époque, plusieurs facteurs incitent les pouvoirs publics à envisager un renforcement de leur action répressive à leur encontre[4] : En juin 1889, le ministère de l’Intérieur invite les préfets « à faire un appel énergique au zèle et à la vigilance des maires pour signaler la présence des vagabonds et la direction par eux prise quand ceux-ci n’ont pu être arrêtés sur le territoire de leur commune[5] ». Par une circulaire de novembre 1894, le Garde des Sceaux enjoint aux chefs de Parquet de veiller à ce que tous les délits de vagabondage soient sévèrement sanctionnés[6]. Trois ans plus tard, un décret pris par le ministre de l’Intérieur L. Barthou () est à l’origine de la création d’une Commission extraparlementaire dont la mission est de rechercher les moyens propres à assurer une surveillance plus étroite des vagabonds et des « gens sans aveu ». Comprenant d’éminents responsables des forces de l’ordre[7], cette Commission présidée par le sénateur du Nord L. De Marcère, ancien ministre de l’Intérieur, rend public, en mars 1898, son rapport. En mai de la même année, certains des problèmes qu’il soulève sont de nouveau abordés lors de la campagne pour les élections générales[8] et, le 25 janvier 1899, une proposition de loi relative « aux moyens d’assistance et de coercition propres à prévenir le vagabondage et la mendicité » est déposée devant la Chambre par le député de la Haute-Garonne J Cruppi. Durant cette période, la nécessité d’identifier avec certitude les vagabonds est constamment évoquée[9]. De plus en plus considérée comme indispensable par les autorités afin de pouvoir combattre efficacement ces individus suspectés de refuser toute assignation identitaire, cette exigence renseigne aussi sur la teneur de quelques unes des valeurs prédominantes qu’elles tentent alors de pérenniser.

Un péril pour l’unité républicaine

Si l’on dénonce leur tendance à rejeter les règles censées être acceptées par tous les citoyens[10], il est aussi reproché aux vagabonds de former, au cœur même de la société, une organisation très structurée qui porte atteinte au principe d’unité proclamé par la République. Cette « armée de l’errance » suscite la crainte car elle serait à l’origine des mouvements contestataires les plus virulents[11]. De plus, elle autoriserait les vagabonds à se cacher dans une sorte de communauté informelle, de « corps intermédiaire » que la République entend définitivement supprimer. D’une part, leur importance numérique favoriserait les dissimulations d’identité en permettant à ces marginaux de se fondre dans la masse indifférenciée de leurs semblables au sein de laquelle il n’est pas évident pour les pouvoirs publics de démêler les signalements et de contrôler les emplois du temps. Ce phénomène est alors souvent considéré comme particulièrement problématique pour les vagabonds d’origine étrangère. Il préoccupe d’ailleurs toujours les autorités au début du XXe siècle. Ainsi, en 1908, le commissaire de police à Limoux, Lhuillier écrit à propos des gitans d’origine espagnole ou hongroise : « Tous les commissaires de police savent combien sont embarrassés les braves gens des petites villes ou villages quand il s’agit de donner le signalement d’un individu quelconque, et d’un gitano nomade en particulier. Les signalements qui suit sont fréquents : "Femme petite, très brune, vêtue comme les gitanes, vêtements bariolés en loques". Ils savent aussi combien il est difficile de se servir d’un tel signalement, étant donnée surtout la "ressemblance ethnique"[12] ». D’autre part, les conditions d’existence et la « mentalité » partagées par les vagabonds expliqueraient leur propension à élaborer des stratagèmes destinés à rendre impossible toute découverte de leur réelle identité. Ainsi, dans un article publié en 1883, A. Bertillon, qui quelques années plus tard deviendra responsable du service de l’Identité judiciaire de la Préfecture de police de Paris, cite plusieurs exemples de vagabonds n’hésitant pas à endosser l’identité de compagnons de route pour leur éviter la rigueur des tribunaux[13].

Pour les autorités, un contrôle plus strict des vagabonds implique donc un dénombrement du collectif inquiétant qu’ils représentent. Il suppose aussi une identification précise de chacun d’entre eux : le seul moyen de désagréger cette multitude remuante et aux contours incertains est de lui substituer une collection d’individualités qu’il sera plus facile de distinguer. La quête de ces deux objectifs motive, le 20 mars 1895, l’organisation par le gouvernement du recensement générale de toute la « population flottante » présente dans le pays. Policiers, gendarmes, gardes champêtres et maires participent à cette opération sur une large partie du territoire. Par la suite, les préfets et sous-préfets font parvenir au ministère de l’Intérieur les renseignements recueillis à cette occasion. Bien que collectés avec peu de rigueur[14], ils révèlent néanmoins toute la détermination des pouvoirs publics à comptabiliser et identifier l’ensemble des vagabonds de manière uniforme : leur nom, leur lieu de naissance ou encore le type de document écrit quelquefois en leur possession sont alors relevés et enregistrés par ces services.

Une instabilité dangereuse

Jugés menaçants car extrêmement nombreux et unis par des mœurs répréhensibles communes, les vagabonds sont aussi appréhendés comme des individus dont l’instabilité met directement en cause les fondements mêmes du lien social : ils ne sont rattachés à rien et n’entretiennent de relations suivies avec aucune personne étrangère à leur milieu[15]. Leur errance est fréquemment assimilée à un état maladif[16]. À l’heure ou l’Ētat s’efforce de promouvoir l’avènement d’une société ordonnée et pacifiée en fixant la population « afin qu’elle puisse intégrer par elle-même ses propres références autour de la famille, du logement et de l’épargne[17] », ces réfractaires sont accusés de tout mettre en œuvre pour dissimuler leur identité et pouvoir ainsi mener, sans être inquiétés, une vie de débauché en marge de la communauté formée par les honnêtes citoyens.

Le vagabond n’a pas de domicile fixe. Au président du tribunal de La Châtre qui lui demande le sien, l’un d’entre eux répond : « Aimer, chanter, prier, croire, espérer en Dieu[18] ». « Traînard », « monomane de la route », on le compare à un animal que ses migrations constantes et volontaires au rythme des saisons rendent insaisissable[19]. Il lui est fait grief de refuser délibérément toute attache domiciliaire pour se soustraire aux investigations policières. Individu « déterritorialisé », il est difficile de l’ancrer localement, de le reconnaître et donc de le retrouver : « Il paraît, il disparaît sans laisser de trace » remarque A. Rivière en 1893[20]. Sa perpétuelle mobilité et son refus de la sédentarité sont aussi décrits comme autant de « ruses » lui permettant de se rendre là où les forces de l’ordre ne peuvent le débusquer. Le substitut du procureur général à Orléans, J. Drioux explique par exemple qu’il n’est « rien de plus facile à un vagabond, en Sologne notamment, où le sol est très boisé, que de se dissimuler quand il les aperçoit [les gendarmes] [21]». En outre, dans bien des cas, le non respect des dispositions réglementaires par les logeurs ne facilite pas non plus leur recherche et leur identification dans les villes. Comme le souligne Y. Guyot en 1884: « Un voyageur arrive, on lui demande ou on ne lui demande pas son nom. En tout cas, il donne le nom qu’il veut. Son point de départ ? Sa résidence ? Il inscrit ce qui lui convient. La Brigade des garnis relève ensuite ces indications qui sont bien inutiles, surtout quand elles sont fausses ![22] ». Souvent, la police n’a d’ailleurs aucunement connaissance de l’identité des vagabonds, y compris quand les pouvoirs publics leur viennent en aide. À propos de « L’Œuvre de l’hospitalité de nuit » (établissement fondé en 1878 et reconnu d’utilité publique en 1882), M. Rousse, membre de l’Académie française, écrit : « D’où viennent-ils ? Où vont-ils ? On ne leur a pas demandé. À peine quelques papiers crasseux sur lesquels on jette un coup d’œil indulgent pour s’assurer qu’aucun malfaiteur notable ne s’est glissé parmi ces malheureux[23] ».

Des « bras volontairement inutiles »

Les autorités accusent également les vagabonds de chercher à conserver l’incognito pour vivre entièrement aux dépens de la société, sans disposer d’aucun réel métier ni de moyen régulier de subsistance. Tous ceux dont la situation n’est pas liée à une invalidité ou à un état de pauvreté subis sont classés par la police dans la catégorie des professionnels exploitant le vice et parvenant à en vivre grâce aux multiples délits qu’ils réalisent quotidiennement[24]. Dans une circulaire de décembre 1881 adressée aux commissaires de son ressort, le Préfet de police de Paris J. Camescasse les invite à bien distinguer l’état de dangerosité des vagabonds sur les procès-verbaux par lesquels ceux-ci sont mis à la disposition de la Justice. Selon lui, cette distinction doit être opérée selon un critère simple car : « Les uns que l’on serait en droit de qualifier de vagabonds par état, fuient le travail et cherchent dans la vie nomade une carrière pour leurs mauvais instincts. Les autres, au contraire, ne se sont abandonnés au vagabondage qu’à la suite de maladies, d’infirmités les rendant impropres au travail, ou encore au chômage d’industrie[25] ». Les premiers, paresseux impénitents, sont stigmatisés comme les plus vicieux et nocifs car ils « consomment sans produire, laissant au milieu du labeur social leurs bras volontairement inutiles[26] ». Pour l’Ētat, savoir qui sont ces inconnus qui rôdent sans ressources s’avère de plus en plus indispensable. En effet, à un moment où la main d’œuvre tend à se fixer davantage dans les usines, leur oisiveté constitue « un obstacle majeur à la création d’une force de travail régulière indispensable à l’accumulation capitalistique et à la discipline industrielle[27] ».

Leur identification est néanmoins présentée comme quasi-impossible du fait des diverses tromperies auxquels ils sont suspectés de recourir. Nombreux sont les vagabonds que l’on accuse de se démunir intentionnellement de toute pièce d’identité. Cette absence de document en leur possession est considéré comme un habile moyen pour dérouter la police. A contrario, on leur reproche (en particulier aux vagabonds étrangers) d’exhumer de leurs poches une multitude de titres au contenu tellement vague qu’ils ne permettent aucunement de connaître leur véritable identité. Ainsi, les bohémiens « ont une situation régulière, au moins en apparence » affirme M. Greffier, président honoraire à la Cour de cassation, en 1897[28]. Les pouvoirs publics leur imputent aussi la fabrication de faux papiers d’identité ou de faux certificats de travail à l’aide desquels ils essayeraient d’échapper aux conséquences néfastes que peut engendrer la découverte de leur réel mode de vie. En 1899, E. Fourquet, procureur de la République, écrit : « Les roulants fabriquent couramment et se vendent les uns les autres de faux certificats de travail qui leur permettent de se soustraire à l’action de la Justice. Ils se procurent des sceaux de mairie chez les marchands de timbres en caoutchouc sans trop de difficultés, m’ont affirmé beaucoup de détenus. C’est encore une des raisons de plus pour que les gendarmes et la police n’arrêtent pas un vagabond sur cinq[29] ».

 

DES POUVOIRS PUBLICS DĒMUNIS 

Lors des premières décennies de la Troisième République, l’identification des vagabonds devient une préoccupation majeure des autorités. Cependant, les moyens dont elles disposent pour les reconnaître se révèlent insuffisants car les bouleversements qui affectent la société dans son ensemble contribuent à rendre inefficace leur dispositif de surveillance. De plus, les propositions visant à les doter d’une carte d’identité d’un modèle spécifique se heurtent au contenu des principes révolutionnaires de 1789 qu’elles s’appliquent à faire respecter.

Une logique de surveillance compromise
Durant tout le XVIIIe siècle, les forces de l’ordre se sont évertuées à tenir continuellement et intégralement à l’œil l’ensemble des migrants et les lieux où ils séjournent. C’est pourquoi, comme l’a très bien décrit R. Cobb, elles recueillent constamment une multitude de renseignements sur les « gens sans aveu »[30]. Ces pratiques se perpétuent au cours du XIXe siècle. En perfectionnant sans cesse son réseau de filature, la police parvient à pister tous ceux que leur mobilité rend a priori suspects[31]. Cette reconnaissance directe des individus n’implique pas pour autant l’inexistence de papiers d’identité. Cependant, comme le montrent le passe-port intérieur et le livret ouvrier, les documents écrits utilisés par la puissance publique répondent à une même logique de surveillance. S’ils visent à apporter la preuve de la respectabilité de leurs titulaires, ces titres permettent surtout à la police de surveiller ces derniers qui, étant donné qu’ils ne sont plus sous le regard de leur communauté d’origine, deviennent des « étrangers » sur lesquels se concentre sa vigilance.

Comme le constate G. Noiriel, le passe-port intérieur représente un élément décisif du dispositif policier de surveillance car il confère aux autorités la possibilité de « suivre des yeux » les individus qui abandonnent leur « espace d’interconnaissance » en leur imposant un itinéraire strictement défini[32]. En effet, tout en assurant à son détenteur la faculté de voyager librement sur le territoire, ce document « énonce le lieu où il se rend [33]». En créant les conditions d’un face-à-face constant entre les représentants de l’Ētat et les individus mobiles (notamment grâce à la pratique du visa), il vise à apporter une réponse adéquate à l’éloignement de ces derniers hors de leur espace de vie originel « en attirant l’attention des autorités sur les moindres déplacements des particuliers ».[34]

Le livret ouvrier obéit aux mêmes exigences. Dans sa thèse de Doctorat qu’il publie en 1900 sur ce sujet, A. Plantier précise qu’il constituait pour le gouvernement « un merveilleux instrument de surveillance qui mettait les ouvriers sous l’autorité directe de la police[35] ». Telle fut d’ailleurs l’intention initiale du ministre de l’Intérieur J. Chaptal : dans son ouvrage intitulé L’industrie française datant de 1819, celui-ci justifie cette mesure dont il est à l’origine par la nécessité de « mettre l’administration à portée de suivre et de surveiller cette classe nombreuse de citoyens[36] ». Nécessité qui, parce qu’elle implique la conservation d’une trace de tous les déplacements effectués par les ouvriers, explique l’attention accordée par la police au respect de l’apposition des visas sur les livrets : grâce à cette formalité, elle doit pouvoir être précisément renseignée sur la mobilité tant professionnelle que géographique de la main-d’œuvre[37].

Au début de la Troisième République, les pratiques autorisant une reconnaissance de visu des individus apparaissent de plus en plus inadaptées. Du fait de la forte expansion des villes à cette époque[38], les policiers croisent, chaque jour, dans un milieu citadin sans cesse plus dense où la population « se concentre, acquiert de la mobilité, se mélange davantage, se déclasse et devient hétérogène[39] », des milliers d’individus qu’ils n’ont jamais vus. Tout comme le renouvellement continuel de la population, « sa quantité ne permet plus l’ancienne sociabilité par rue ou par quartier sur laquelle la police s’appuyait souvent pour réprimer la criminalité vagabonde[40] ». Face au nombre grandissant de personnes affluant dans les centres urbains et leurs périphéries qui, de plus en plus, revêtent la forme de lieux de vie impersonnels[41], la police se trouve dans l’incapacité d’assurer une surveillance constante de tous ceux qui, comme les vagabonds, sont considérés comme nuisibles. Ne pouvant plus connaître individuellement chacun des membres de cette « classe dangereuse », elle est fréquemment amenée à procéder à une quête de renseignements qui, passant par l’organisation de « razzias » et « coup de filet », s’avèrent « sans grand profit pour la sécurité générale[42] ». Ainsi, O. D’Haussonville écrit à propos des ces rafles effectuées le soir à l’encontre des individus réputés en état de vagabondage dans la capitale : « Le bois de Boulogne rentre tout entier dans l’ombre et dans le silence, on organise, avec le concours des gardes à cheval préposés à la surveillance du bois, de véritables battues d’hommes, qui du reste sont généralement infructueuses, car il ne leur est pas difficile d’échapper à toute poursuite, grâce à l’obscurité de la nuit[43] ».

La surveillance policière directe reposant sur l’usage des papiers devient tout aussi inopérante. Pour être pleinement efficace, elle suppose une lente circulation des individus qui les détiennent ainsi qu’une faible mobilité spatiale de la majorité d’entre eux. Or, à partir des années 1870-1890, ces deux conditions ne sont plus réunies. Très nombreux sont désormais les individus qui migrent dans le cadre d’espaces de vie élargis. Provoqué par l’exode rural[44], cet accroissement de la mobilité générale de la population doit aussi se comprendre au travers de l’action menée par les différents gouvernements républicains en vue de développer les réseaux ferroviaires et routiers. Les mesures qu’ils adoptent, comme le plan Freycinet, abolissent les distances et désenclavent les campagnes plus rapidement qu’à aucun autre moment du XIXe siècle. Elles favorisent ainsi une « mise en mouvement » de larges couches de la population ainsi qu’une multiplication et une accélération des déplacements journaliers[45]. Autant de facteurs qui, ainsi que le note le député de l’Ain A. Bérard, rendent moins évidente la reconnaissance des vagabonds par les autorités : « Par le développement des moyens de transport, par la facilité sans cesse plus grande de voyager, tous les paresseux de nos villes, de nos bourgs, de nos villages sont invités à s’éloigner du lieu natal où autrefois, méprisés, ils croupissaient en mendiants ; ils préfèrent aujourd’hui, inconnus de tous, courir au loin des aventures (…)[46] ». Reconnaissance des vagabonds qu’ils compromettent d’autant plus en précipitant l’abandon des instruments de papier sur lesquels s’appuyait la surveillance policière : passe-port intérieur[47] et livret ouvrier[48]. Comme le remarque dès 1881 A. Lagrésille, procureur de la République à Rémiremont : depuis que la détention du passe-port intérieur n’est plus obligatoire pour tout individu trouvé hors des limites de son canton, sa non présentation aux autorités « sera peut-être de nature à éveiller les soupçons de la justice et à motiver, dans certaines circonstances, une arrestation préventive mais, devant le tribunal, ce fait ne suffira plus pour établir le délit [de vagabondage] [49]». En 1898, la commission De Marcère fustige encore cette carence étatique qui a pour conséquence d’interdire toute répression efficace du vagabondage : « Plus de passe-port (…), plus de livret ouvrier, plus de papiers à produire, et au contraire des facilités pour échapper à la main de la police[50] ».

 Le refus de l’identité « à part »
Critiquant l’inaptitude des autorités à savoir qui sont les vagabonds, la commission De Marcère suggère un remède pour résoudre ce problème : conférer à chacun d’entre eux la possibilité de se faire délivrer gratuitement une carte d’identité par les services préfectoraux[51]. Nombreux sont ceux qui accueillent favorablement cette idée à laquelle fait également référence l’article 16 de la proposition de loi déposée par le député J. Cruppi. Ainsi, en avril 1898, L. Rivière écrit dans le Bulletin de la Société générale des prisons : « Il n’est guère de voyageur qui, à défaut de passe-port officiel tombé en désuétude, n’ait habituellement sur lui une pièce d’identité qui lui permet de se faire reconnaître. On ne voit donc pas pourquoi les gens sans aveu seraient seuls affranchis de cette obligation[52] ». De même, lors d’un discours prononcé devant la Cour d’appel de Paris le 16 octobre 1899, l’avocat général Bonnet juge la délivrance facultative de cette pièce d’identité particulièrement judicieuse car, en facilitant le repérage de ceux qui se soumettent volontairement à cette formalité, elle permettra de distinguer plus aisément « un malheureux, frappé accidentellement par la misère, d’un paresseux, d’un vicieux, du professionnel[53] ». Deux mois plus tard, E. Fourquet, juge d’instruction à Belley, qualifie ce titre de « très heureuse innovation[54] ». Quant à l’avocat P. Le Roy, il envisage une mesure encore plus astreignante pour prévenir et éviter toute tentative de substitution d’identité : imposer aux vagabonds le port obligatoire d’une « carte unique d’un modèle égal pour tous[55] ». Les autorités préfectorales ne restent pas non plus insensibles aux dispositions contenues dans les textes rédigés par L. De Marcère et J. Cruppi. Ainsi, dans plusieurs départements, certains préfets s’en inspirent pour obliger les vagabonds à faire la preuve de leur identité devant les services municipaux des communes où ils sont amenés à circuler[56].

Ces propositions et initiatives ne suscitent pourtant aucunement l’approbation des gouvernements qui leur reprochent de contrevenir aux principes républicains. Le ministre de l’Intérieur, L. Barthou, dans une circulaire adressée aux préfets et aux maires, dissimule encore son hostilité derrière des arguments de procédure en affirmant « qu’il n’avait pas pensé qu’une mesure aussi grave que l’obligation d’une carte d’identité puisse être imposée par un arrêté réglementaire, uniforme pris par les divers préfets[57] ». La position de son successeur P. Waldeck-Rousseau sera beaucoup explicite et conduira de nombreux préfets à annuler les mesures qu’ils avaient prises dans leur département afin d’identifier les vagabonds s’y déplaçant : « Dans l’état actuel de la législation, l’obligation d’établir son identité par la production de certaines pièces n’est nulle part édictée… Il est exorbitant et insolite de forcer le vagabond à se présenter spontanément à la mairie pour fournir tous les renseignements qui pourront être réclamés par l’administration municipale[58] ».

À travers la question de la mise en carte des vagabonds apparaissent les dilemmes auxquels se trouvent confrontées les forces de l’ordre. Comment identifier par le papier des individus pouvant avoir intérêt à dissimuler qui ils sont sans leur imposer comme autrefois le port de documents dont le caractère vexatoire porte atteinte au principe d’égalité promu par le régime républicain ? La volonté des gouvernants de « produire des signes efficaces du nouveau type d’unité que requiert une société d’individus reconnus comme civilement égaux[59] » met radicalement en cause la manière dont jusqu’alors la police recourait à l’identité de papier pour stigmatiser certaines catégories de citoyens. Comment amener ces individus à recourir aux mêmes titres d’identité utilisés par les « honnêtes gens » alors qu’au nom du respect de la liberté d’aller et venir aucune prescription légale ne peut être adoptée en vue d’obliger quiconque se déplaçant sur le territoire à les détenir ? L’attachement des républicains à garantir la libre circulation des citoyens[60] apparaît alors comme un obstacle majeur à la mise en œuvre de toute entreprise d’encartement efficace.

NATIONALISATION ET RATIONALISATION DES PROCÉDURES DE MISE EN CARTE

Au début du XXe siècle, le vagabondage est toujours présenté comme une plaie sociale. Pourtant, au cours des années 1900, les récriminations se portent de plus en plus sur les vagabonds d’origine étrangère. C’est là une des conséquences directes de la consolidation de l’Ētat-nation qui érige la nationalité comme « critère ultime pour tracer la ligne de partage entre soi et les autres[61] ». Les vagabonds ne pouvant se prévaloir de la qualité de Français sont dorénavant stigmatisés comme les plus redoutables des indésirables qui menacent la communauté nationale. Ērigée en enjeu politique majeur, la question de leur identification conduit progressivement le pouvoir politique à renier les principes républicains au profit de mesures d’encartement discriminatoires[62]. En 1924, M. Mossé, inspecteur général des services administratifs, constatera que « le point de départ de cette réglementation [sur le vagabondage] a été, en grande partie perdu de vue, que l’axe en a dévié…[63] ». En effet, motivée à l’origine par le souci de combattre le vagabondage, elle va, en quelques années, se focaliser sur les vagabonds étrangers : des mesures initialement proposées afin de mettre en carte l’ensemble des vagabonds, on aboutit finalement à l’institution d’un carnet anthropométrique réservé aux seuls nomades. Ce document met en évidence la transformation des pratiques policières d’identification qu’engendre l’avènement du « fait national » et apparaît comme une parfaite illustration de la nouvelle logique inhérente à l’Ētat bureaucratique moderne qui, s’appuyant sur le « binôme fichier central-cartes d’identité[64] », tend alors à s’imposer.

Une nouvelle priorité : l’identification des vagabonds étrangers
À partir des années 1900, les représentants du monde rural s’indignent sans cesse davantage des nombreuses et régulières déprédations attribuées aux vagabonds étrangers dans les campagnes. Ils dénoncent aussi avec insistance les inconvénients résultant de la difficulté qu’éprouvent les autorités à identifier ces individus à la provenance énigmatique[65]. C’est pourquoi, le sixième Congrès International d’Agriculture se déroulant à Paris en juillet 1900 recommande « l’expulsion des mendiants étrangers valides dénués de permis de séjour [et] la délivrance à tout nomade d’une autorisation consignée sur un carnet spécial[66] ». Quant à l’Assemblée générale de la Société des agriculteurs de France, elle émet, lors de ses congrès annuels organisés en mars 1902 et 1903, le vœu que les pouvoirs publics prennent rapidement des dispositions efficaces afin que les nomades puissent à tout moment justifier « de leur état civil et de celui de toute personne qui les accompagnent, spécialement les femmes et les enfants mineurs[67] ».

Ce souhait est réitéré le 27 mars 1905 dans un rapport rédigé par le comte d’Ernesto, conseiller général de Saône et Loire, au nom de la section d’économie et de législation rurale de cette Société.

Au cours de l’année 1907, ces problèmes et revendications sont encore au cœur des considérations de la presse[68] et de nombreux conseils généraux[69]. On les retrouve dans les débats parlementaires qui aboutissent à une profonde réforme de l’organisation des services de police (nouvellement instituées, les brigades régionales de police mobiles se voient confier comme mission de photographier « chaque fois qu’ils en auront légalement la possibilité, les vagabonds nomades et Romanichels, circulant isolément ou voyageant en troupes[70] »). Ils motivent aussi l’interpellation du Président du conseil par le député de Haute-Savoie F. David qui déclare notamment à la Chambre des députés : « Quand le nomade est entre les mains du juge d’instruction, si on lui demande où sont nés ses enfants, où il s’est marié, où il a enterré ses morts, il répond qu’il a enterré les siens sur la voie publique ou quelque part dans un champ ; que ses enfants sont nés dans sa roulotte, dans une localité dont il a oublié le nom et qu’en ce qui concerne son pays, il est venu au monde quelque part lui aussi, dans un lieu inconnu dont il n’a pas conservé le souvenir».[71]

Par la suite, quatre propositions relatives à la répression des vagabonds étrangers sont déposées devant le Parlement[72]. Dénonçant les faiblesses des mesures prises en vue d’identifier les non-nationaux[73], elles se prononcent en faveur de la création d’un document grâce auquel les forces de l’ordre pourront mieux contrôler l’identité des nomades. Le marquis de Pomereu, député de Seine Inférieure, entend autoriser leur présence sur le territoire à la seule condition qu’ils soient pourvus d’un carnet, véritable titre de circulation et de séjour sur lequel les préfets des départements frontières mais aussi les maires devront apposer leurs visas[74]. Quant à E. Flandin, député de l’Yonne, il précise qu’il serait préférable que ce titre revête la forme d’une feuille signalétique[75]. Dans son rapport rédigé en juillet 1908 au nom de la commission « relative à la répression du vagabondage et de la mendicité » chargée d’examiner les différentes propositions de loi émises depuis 1907 sur ce thème, le député républicain du Doubs M. Réville prend en considération ces suggestions. Cependant, pour la première fois, il évoque l’idée d’instaurer un carnet anthropométrique[76]. Reprise par le gouvernement de G. Clemenceau dans son projet de loi relatif à la circulation des nomades de novembre 1908, cette solution politique s’impose peu à peu comme la plus adéquate pour contrôler les « roulottiers n’ayant ni domicile, ni résidence, ni patrie, la plupart vagabonds à caractère ethnique, romanichels, bohémiens, tziganes[77] ». Définitivement adoptée quatre ans plus tard, la loi du 16 juillet 1912 oblige tous les nomades âgé d’au moins treize ans à se munir d’un tel titre sous peine d’être emprisonnés[78].


suite ...

 

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